Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DB
Monsieur Daniel BLANC

Numéro de dépôt :
1017857
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Marseille

Présentation de la marque DB

Déposée le 24 novembre 1976 par monsieur Daniel BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille), la marque française « DB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel BLANC domicilié(e) 37 rue de la République 13002 MARSEILLE. - France.

La marque DB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DB est expirée depuis le 24 novembre 1986.

Daniel BLANC a également déposé les autres marques suivantes : Fun-Plan , (Marque figurative) , FUNPLAN


Monsieur Daniel BLANC - 37 rue de la République 13002 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029

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