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Marques déposées par Daniel BISSON
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CDB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDB
Daniel BISSON

Numéro de dépôt :
95595425
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2005

Présentation de la marque CDB

Déposée le 27 octobre 1995 par Daniel BISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est Daniel BISSON, domicilié(e) 7 rue du Général Leclerc, 91800 BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ANJUBAULT - France.

La marque CDB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDB est expirée depuis le 27 octobre 2005.

Daniel BISSON a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE JOINVILLE , CDB , POLLEN POLLUTION DE L'ENVIRONNEMENT


Daniel BISSON - 7 rue du Général Leclerc, 91800 BRUNOY - France


Cabinet ANJUBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Inscription le 23 septembre 2004 - Concession de licence n°400079 - Publication au BOPI 2004-09-23

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439964 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 23 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400080 - Publication au BOPI 2004-09-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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