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Marques déposées par monsieur DANIEL BIROUSTE
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cité de l'orgue
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cité de l'orgue
Monsieur DANIEL BIROUSTE

Numéro de dépôt :
4447948
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
cité de l\'orgue de DANIEL BIROUSTE

Présentation de la marque cité de l'orgue

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par monsieur DANIEL BIROUSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cité de l'orgue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur DANIEL BIROUSTE domicilié(e) 1 allée des Ormeaux - 32160 - Plaisance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL BIROUSTE domicilié(e) 1 allée des Ormeaux - 32160 - Plaisance - France.

La marque cité de l'orgue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4447948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cité de l'orgue arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.


Monsieur DANIEL BIROUSTE - 1 allée des Ormeaux - 32160 - Plaisance - France


Monsieur DANIEL BIROUSTE - 1 allée des Ormeaux - 32160 - Plaisance - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Activités sportives et culturelles.