Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L HONORABLE LH
Daniel BETTACHE, Agissant pour le compte de la société "L'Honorable" en cours de formation
Raphael BETTACHE, Agissant pour le compte de la société "L'Honorable" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3786485
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2020
L HONORABLE LH de Daniel BETTACHE

Présentation de la marque L HONORABLE LH

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2010 par Daniel BETTACHE et Raphael BETTACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L HONORABLE LH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont Daniel BETTACHE, Agissant pour le compte de la société "L'Honorable" en cours de formation domicilié(e) 43 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France et Raphael BETTACHE, Agissant pour le compte de la société "L'Honorable" en cours de formation domicilié(e) 43 Avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BETTACHE domicilié(e) 43 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France.

La marque L HONORABLE LH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L HONORABLE LH est expirée depuis le 30 novembre 2020.


Daniel BETTACHE, Agissant pour le compte de la société "L'Honorable" en cours de formation - 43 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France

Raphael BETTACHE, Agissant pour le compte de la société "L'Honorable" en cours de formation - 43 Avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France


Daniel BETTACHE - 43 avenue de Saint Ouen - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.