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Marques déposées par DANIEL BERTSCH
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PHYTOLABEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PHYTOLABEL
DANIEL BERTSCH

Numéro de dépôt :
3564834
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PHYTOLABEL de DANIEL BERTSCH

Présentation de la marque PHYTOLABEL

Déposée le 21 mars 2008 par DANIEL BERTSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOLABEL »

Le déposant est DANIEL BERTSCH domicilié(e) 6 RUE DE LA CASSARDE,2000 NEUCHATEL,Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BERTSCH domicilié(e) 6 RUE DE LA CASSARDE,2000 NEUCHATEL,Suisse - 02000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10 28 30

DANIEL BERTSCH a également déposé les autres marques suivantes : TV AFAIR , 5K2S , INSTITUT DULAC , INNOV PATCH , MINCI STIM


DANIEL BERTSCH - 6 RUE DE LA CASSARDE,2000 NEUCHATEL,Suisse - Suisse


DANIEL BERTSCH - 6 RUE DE LA CASSARDE,2000 NEUCHATEL,Suisse - 02000 - France


Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532823 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.