Déposée par voie électronique le 24 novembre 2010 par Daniel Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Autographe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est Daniel Bernard domicilié(e) 12 allée Guynemer - 78460 - Chevreuse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Bernard domicilié(e) 12 allée Guynemer - 78460 - Chevreuse - France.
La marque Autographe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Autographe est expirée depuis le 24 novembre 2020.
Daniel Bernard - 12 allée Guynemer - 78460 - Chevreuse - France
Daniel Bernard - 12 allée Guynemer - 78460 - Chevreuse - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres.
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