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Marques déposées par daniel bensoussan
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OLIVIER D' OR / PAX MEDICALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVIER D' OR / PAX MEDICALIS
daniel bensoussan

Numéro de dépôt :
3773005
Date de dépôt :
10/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2020
OLIVIER D\' OR / PAX MEDICALIS de daniel bensoussan

Présentation de la marque OLIVIER D' OR / PAX MEDICALIS

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2010 par daniel bensoussan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OLIVIER D' OR / PAX MEDICALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est daniel bensoussan domicilié(e) 15 av felix faure - 06500 - menton - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, daniel bensoussan domicilié(e) 15 av felix faure - 06500 - menton - France.

La marque OLIVIER D' OR / PAX MEDICALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIER D' OR / PAX MEDICALIS est expirée depuis le 10 octobre 2020.


daniel bensoussan - 15 av felix faure - 06500 - menton - France


daniel bensoussan - 15 av felix faure - 06500 - menton - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Trophée.