Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PANKANETTES DE LA BRIE
Monsieur Daniel BELLANGER, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1674228
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2001

Présentation de la marque LES PANKANETTES DE LA BRIE

Déposée le 20 février 1991 par monsieur Daniel BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PANKANETTES DE LA BRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel BELLANGER domicilié(e) demeurant: 16, rue de la Cordonnerie, 77100 MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet S. GOUVERNAL - France.

La marque LES PANKANETTES DE LA BRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANKANETTES DE LA BRIE est expirée depuis le 20 février 2001.


Monsieur Daniel BELLANGER, de nationalité franÇaise - demeurant: 16, rue de la Cordonnerie, 77100 MEAUX - France


le Cabinet S. GOUVERNAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Cacao, chocolat, farines et préparations faites de céréales, pains de toutes sortes, patisserie et confiserie, chocolats fins, glaces comestibles