Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.D.F.
Daniel BELKADI
Lucette BONNAFOUS

Numéro de dépôt :
93495184
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque S.D.F.

Déposée le 29 novembre 1993 par Daniel BELKADI et Lucette BONNAFOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.D.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Les déposants sont Daniel BELKADI, domicilié(e) Avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES - France et Lucette BONNAFOUS, domicilié(e) 23 Rue P. Déroulède, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel BELKADI - France.

La marque S.D.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D.F. est expirée depuis le 29 novembre 2003.

Daniel BELKADI a également déposé les autres marques suivantes : SANS DOMICILE FIXE.


Daniel BELKADI - Avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES - France

Lucette BONNAFOUS - 23 Rue P. Déroulède, 06000 NICE - France


Daniel BELKADI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasol et cannes; fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.