PRO SEM
Présentation de la marque PRO SEM
Déposée le 19 mai 2003 par Daniel BEAUSSAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « PRO SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRO SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225874.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SEM est expirée depuis le 19 mai 2013.
Inscription le 11 septembre 2003 - retrait partiel n°377185 - Publication au BOPI 2003-09-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26