Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUATTER
Daniel BAUDON

Numéro de dépôt :
1395049
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997
SQUATTER de Daniel BAUDON

Présentation de la marque SQUATTER

Déposée le 20 février 1987 par Daniel BAUDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SQUATTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel BAUDON, domicilié(e) 3, Square Stalingrad, 93150 BLANC-MESNIL, Patrick BELFER,66, rue Henri Barbusse, 93260 LES LILAS, Jean RICCOBONO,22, rue François Garcia, 93150 BLANC MESNIL, Rosaire RICCOBONO9, rue Jean Catelas, 93150 BLANC MESNIL, Daniel VASNIER,9, allée des Glycines, 95350 St BRICE S/Forêt. - France.

La marque SQUATTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUATTER est expirée depuis le 20 février 1997.


Daniel BAUDON - 3, Square Stalingrad, 93150 BLANC-MESNIL, Patrick BELFER,66, rue Henri Barbusse, 93260 LES LILAS, Jean RICCOBONO,22, rue François Garcia, 93150 BLANC MESNIL, Rosaire RICCOBONO9, rue Jean Catelas, 93150 BLANC MESNIL, Daniel VASNIER,9, allée des Glycines, 95350 St BRICE S/Forêt. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques: équipement pour le traitement de l'information.Disques, cassettes, vidéos, films enregistrés.Groupe artistique de musiciens et de chanteurs Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévisions ou tout autre procédé audio et visuel.Productions de films. Production, Edition musicales, Réalisation artistique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.