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Marques déposées par monsieur Daniel BARBOT
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ACM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACM
Monsieur Daniel BARBOT, demeurant, 43, rue du Chateau à SAVINS (77650).

Numéro de dépôt :
1211982
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1992
ACM de Daniel BARBOT

Présentation de la marque ACM

Déposée le 13 avril 1982 par monsieur Daniel BARBOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel BARBOT - France.

La marque ACM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACM est expirée depuis le 13 avril 1992.


Monsieur Daniel BARBOT, demeurant, 43, rue du Chateau à SAVINS (77650). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (Agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages.