Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Daniel BARATIER
/
Écorce d'automne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Écorce d'automne
M. Daniel BARATIER

Numéro de dépôt :
4129934
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
Écorce d\'automne de Daniel BARATIER

Présentation de la marque Écorce d'automne

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par monsieur Daniel BARATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Écorce d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Daniel BARATIER domicilié(e) 114 bis rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel BARATIER domicilié(e) 114 bis rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France.

La marque Écorce d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Écorce d'automne est expirée depuis le 29 octobre 2024.

Daniel BARATIER a également déposé les autres marques suivantes : LA DESHERBEUSE , L'AUBERGE SUR-LES-BOIS


M. Daniel BARATIER - 114 bis rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France


M. Daniel BARATIER - 114 bis rue des Pyrénées - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.