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Marques déposées par DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES
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BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE
DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
4419827
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2028
BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE de DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES

Présentation de la marque BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES domicilié(e) 107 Avenue Henri Fréville - 35202 - RENNES Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES, Monsieur JEAN-FRANCOIS DANIEL domicilié(e) 107 Avenue Henri Fréville - 35202 - RENNES Cedex 2 - France.

La marque BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBB Bien Boire en Bretagne ARTISAN CAVISTE arrivera à expiration en date du 15 janvier 2028.


DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES - 107 Avenue Henri Fréville - 35202 - RENNES Cedex 2 - France


DANIEL AVOCATS ET ASSOCIES, Monsieur JEAN-FRANCOIS DANIEL - 107 Avenue Henri Fréville - 35202 - RENNES Cedex 2 - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 20 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729109 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-20

Bouteilles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidre bénéficiant de l’indication géographique protégée « Cidre de Bretagne ou Cidre Breton » ; Eau de vie bénéficiant de l’indication géographique « Eau de vie de Cidre de Bretagne » ; spiritueux bénéficiant de l’indication géographique « Pommeau de Bretagne » ; Whisky bénéficiant de l’indication géographique « Whisky Breton ou Whisky de Bretagne ;

Formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de bars ; services de traiteurs.