Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Horse Action
Daniel Audigier

Numéro de dépôt :
3814916
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
Horse Action de Daniel Audigier

Présentation de la marque Horse Action

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par Daniel Audigier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Horse Action » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Daniel Audigier domicilié(e) 7 rue de Saint Cloud - 69007 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Audigier domicilié(e) 7 rue de Saint Cloud - 69007 - Lyon - France.

La marque Horse Action a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Horse Action est expirée depuis le 16 mars 2021.

Daniel Audigier a également déposé les autres marques suivantes : HA HORSE ACTION , HA HORSE ACTION CERCLE VERTUEUX DU TOURISME EQUESTRE DANIEL AUDIGIER WWW.HORSE-ACTION.FR , HA DESIGN L EXPERTISE ACHAT DEVIENT RESSOURCE EXTERIEURE


Daniel Audigier - 7 rue de Saint Cloud - 69007 - Lyon - France


Daniel Audigier - 7 rue de Saint Cloud - 69007 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Organisation de voyages ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Dressage d'animaux ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Hébergement temporaire ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping ; Pensions pour animaux.