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Marques déposées par monsieur Daniel ARCHAIMBAULT
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-ARDA.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-ARDA.
Monsieur Daniel ARCHAIMBAULT

Numéro de dépôt :
94516056
Date de dépôt :
14/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2004

Présentation de la marque -ARDA.

Déposée le 14 avril 1994 par monsieur Daniel ARCHAIMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « -ARDA. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est monsieur Daniel ARCHAIMBAULT domicilié(e) 2 Rue Verdière, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Juridique et Fiscale du Val de Sèvre Maître Christian BUZY- AVOCAT - France.

La marque -ARDA. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -ARDA. est expirée depuis le 14 avril 2004.


Monsieur Daniel ARCHAIMBAULT - 2 Rue Verdière, 17000 LA ROCHELLE - France


Société Juridique et Fiscale du Val de Sèvre Maître Christian BUZY- AVOCAT - France


Inscription le 12 décembre 2000 - Concession de licence n°312667 - Publication au BOPI 2000-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Viande, poissons, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments) épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.