Marque expirée - Marque en non vigueur

39 PRO
Daniel AOUN

Numéro de dépôt :
3465529
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
39 PRO de Daniel AOUN

Présentation de la marque 39 PRO

Déposée le 27 novembre 2006 par Daniel AOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 39 PRO »

Le déposant est Daniel AOUN domicilié(e) 25 boulevard de belleville,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel AOUN domicilié(e) 25 boulevard de belleville,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 39 PRO est expirée depuis le 27 novembre 2016.


Daniel AOUN - 25 boulevard de belleville,75011 PARIS - 75011 - France


Daniel AOUN - 25 boulevard de belleville,75011 PARIS - 75011 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 1 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°461437 - Publication au BOPI 2007-10-01

Inscription le 9 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462212 - Publication au BOPI 2007-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Supports d'enregistrement magnetiques. Telephone.

Articles de papeterie cartes – calendriers instruments d'écriture sacs et sachets (enveloppes pochettes) pour emballages (en papier ou matière plastique).

– malles, valises – parapluies parasols, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux. Sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes.

– vêtements, chaussures, chapellerie chemises, gants foulards, cravates (habillements) bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de sport, sous-vêtement.