Confitures de la Creuse
Présentation de la marque Confitures de la Creuse
Déposée par voie électronique le 25 avril 2020 par monsieur Daniel Allen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confitures de la Creuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Confitures de la Creuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confitures de la Creuse arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.
Daniel Allen a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46