Marque enregistrée - Marque en vigueur

Confitures de la Creuse
Monsieur Daniel Allen

Numéro de dépôt :
4642133
Date de dépôt :
25/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2030
Confitures de la Creuse de Daniel Allen

Présentation de la marque Confitures de la Creuse

Déposée par voie électronique le 25 avril 2020 par monsieur Daniel Allen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Confitures de la Creuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est monsieur Daniel Allen domicilié(e) 1 rue de la chicanelle - 23210 - Benevent l'abbaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Allen Daniel, Monsieur Daniel Allen domicilié(e) 1 rue de la chicanelle - 23210 - Benevent l'abbaye - France.

La marque Confitures de la Creuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Confitures de la Creuse arrivera à expiration en date du 25 avril 2030.

Daniel Allen a également déposé les autres marques suivantes : Fanny's


Monsieur Daniel Allen - 1 rue de la chicanelle - 23210 - Benevent l'abbaye - France


Allen Daniel, Monsieur Daniel Allen - 1 rue de la chicanelle - 23210 - Benevent l'abbaye - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.