Déposée le 9 novembre 2010 par Daniel ALBOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SINTAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est Daniel ALBOUT domicilié(e) 67 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT PRIEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel ALBOUT domicilié(e) 67 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT PRIEST - France.
La marque SINTAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTAPO est expirée depuis le 9 novembre 2020.
Daniel ALBOUT a également déposé les autres marques suivantes : SINTAPOLINO
Daniel ALBOUT - 67 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT PRIEST - France
Daniel ALBOUT - 67 rue Aristide Briand - 69800 - SAINT PRIEST - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545832 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Chips (pommes de terre).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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