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Marques déposées par monsieur DANIEL Alain
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CREATIONS DANIEL DE CLERVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS DANIEL DE CLERVAL
Monsieur DANIEL Alain

Numéro de dépôt :
1577256
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
07/02/2000

Présentation de la marque CREATIONS DANIEL DE CLERVAL

Déposée le 7 février 1990 par monsieur DANIEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CREATIONS DANIEL DE CLERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DANIEL Alain domicilié(e) Chemin Toulze, 81600 GAILLAC - France.

La marque CREATIONS DANIEL DE CLERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS DANIEL DE CLERVAL est expirée depuis le 7 février 2000.

DANIEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : ALL COURSES , QUINCAILLERIE MARITIME A. DANIEL


Monsieur DANIEL Alain - Chemin Toulze, 81600 GAILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Métaux précieux, Bijoux fantaisie, Cuir et imitations du cuir, Malles et valises, Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.