Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CORNELIA SEGUR
Madame DANIE RATEAU

Numéro de dépôt :
4453604
Date de dépôt :
16/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2028
CHATEAU CORNELIA SEGUR de DANIE RATEAU

Présentation de la marque CHATEAU CORNELIA SEGUR

Déposée par voie électronique le 16 mai 2018 par madame DANIE RATEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CORNELIA SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est madame DANIE RATEAU domicilié(e) 19 LE BOURG NORD - 33540 - LANDERROUET SUR SEGUR - LANDERROUET SUR SEGUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DANIE RATEAU domicilié(e) 19 LE BOURG NORD - 33540 - LANDERROUET SUR SEGUR - France.

La marque CHATEAU CORNELIA SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4453604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CORNELIA SEGUR arrivera à expiration en date du 16 mai 2028.

DANIE RATEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CORNELIA SEGUR


Madame DANIE RATEAU - 19 LE BOURG NORD - 33540 - LANDERROUET SUR SEGUR - LANDERROUET SUR SEGUR - France


Madame DANIE RATEAU - 19 LE BOURG NORD - 33540 - LANDERROUET SUR SEGUR - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Inscription le 3 décembre 2018 - Retrait partiel n°739473 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03

Inscription le 1 avril 2019 - Retrait partiel n°753076 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Vins d'appellation d'origine protégée, à savoir: vin d'appellation Bordeaux Supérieur issu de la culture biologique.