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Marques déposées par Danial A. NORD (citoyen américain
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CE N'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CE N'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT
Danial A. NORD (citoyen américain)

Numéro de dépôt :
1691519
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001
CE N\'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT de Danial A. NORD (citoyen américain

Présentation de la marque CE N'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT

Déposée le 6 septembre 1991 par Danial A. NORD (citoyen américain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CE N'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Danial A. NORD (citoyen américain), domicilié(e) 2109 Broadway - Apartment 493 NEW YORK - N.Y. 10023 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CE N'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CE N'EST PAS UN CHAPEAU THIS IS NOT A HAT est expirée depuis le 6 septembre 2001.


Danial A. NORD (citoyen américain) - 2109 Broadway - Apartment 493 NEW YORK - N.Y. 10023 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181025 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 23 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180713 - Publication au BOPI 1995-01-23

Vêtements, nommément, tee-shirts, chemisiers, pantalons, jupes, sweatshirts, shorts, débardeurs, manteaux et vestes, imperméables, gilets, hauts et bas de survêtements, chemises, costumes, robes, blousons, cravates, noeuds papillon, sous-vêtements, maillots de bain, peignoirs de bain, bretelles, chaussettes et bonneterie, ceintures, soutien-gorge, gants et chaussures