Déposée le 1 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « ISONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ISONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, SAS - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Profilés métalliques réglables pour l'isolation en pied de façade ; système de rehausse d'acrotère ou de bandeau de façade, métallique ; construction métallique en aluminium ; construction métallique ; constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques ; anneaux métalliques ; bandes de solins métalliques ; profilés en aluminium ; profilés métalliques ; aluminium ; alliages de métaux communs ; plaques d'ancrage ; câbles et fils métalliques non électriques ; raccords métalliques de câbles non électriques ; serre-câbles métalliques ; chaines métalliques ; raccords pour chaines ; charnières métalliques ; cordages métalliques ; armatures métalliques pour conduites ; armatures pour la construction (métalliques) ; butoirs en métal ; chéneaux métalliques ; corniches métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; panneaux pour la construction métallique ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques ; échelles métalliques ;
Profilés non métalliques réglables pour l'isolation en pied de façade ; matériaux de construction non métalliques ; système de rehausse d'acrotère ou de bandeau de façade non métallique ; bandes solines non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; charpentes non métalliques ; chéneaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques ; gouttières non métalliques ; arêtiers de toits ; cornières pour toitures non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques.
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