Déposée le 26 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FORGEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque FORGEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, SAS - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW, M. DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402314 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713749 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-26
Barrières, portails, grilles et leurs éléments constitutifs, ces produits étant métalliques ; barrières de sécurité métalliques pouvant être notamment incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive. Barrières, portails, grilles et leurs éléments constitutifs, ces produits étant non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pouvant être notamment incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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