Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORGEAL
DANI ALU, SAS

Numéro de dépôt :
99795284
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2029

Présentation de la marque FORGEAL

Déposée le 26 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORGEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, M. DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque FORGEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORGEAL arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, SAS - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


MARK & LAW, M. DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402314 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713749 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Barrières, portails, grilles et leurs éléments constitutifs, ces produits étant métalliques ; barrières de sécurité métalliques pouvant être notamment incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive. Barrières, portails, grilles et leurs éléments constitutifs, ces produits étant non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques pouvant être notamment incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.