Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
/
FACILIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACILIT
DANI ALU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95595384
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2025

Présentation de la marque FACILIT

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACILIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque FACILIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FACILIT arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , CLARA , COFRANET , FIXNET


DANI ALU, société par actions simplifiée - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 3 août 2005 n°2294598 - Publication au BOPI 2005-08-03

Inscription le 13 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424068 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593440 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22

Profilés métalliques permettant un arrêt des revêtements bitumineux et réalisant un support stable des grilles et caillebotis.Profilés non métalliques permettant un arrêt des revêtements bitumineux et réalisant un support stable des grilles et caillebotis

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.