Marque renouvelée - Marque en vigueur

DANILAC
DANI ALU, SAS

Numéro de dépôt :
1600446
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2030

Présentation de la marque DANILAC

Déposée le 28 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANILAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup, 69280 SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DANILAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DANILAC arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, SAS - Clape Loup, 69280 SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


Mark & Law, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes, Bât B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2176680 - Publication au BOPI 2000-06-16

Inscription le 16 juin 2000 - Changement d'adresse n°302860 - Publication au BOPI 2000-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430248 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de nature juridique n°523087 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749447 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-29

Peinture et laque et en particulier pour application sur de l'aluminium