Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUVERNET
DANI ALU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1705982
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2021

Présentation de la marque COUVERNET

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUVERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Lieudit Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COUVERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUVERNET arrivera à expiration en date du 8 novembre 2021.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, Société par Actions Simplifiée - Lieudit Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2001 n°2209052 - Publication au BOPI 2001-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2478262 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Inscription le 12 octobre 2011 - Changement de nature juridique n°559780 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12

Eléments de constructions métalliques. Eléments de constructions non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.