Déposée le 9 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BANDONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BANDONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANI ALU, Société par actions simplifiée - Clape Loup - 69280 - SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646
MARK & LAW - Bât.B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction en aluminium ; système de rehausse d'acrotère ou de bandeau de façade métallique ; système de rehausse d'acrotère ou de bandeau de façade en aluminium ; bandeaux en aluminium ; bandeaux métalliques ; profilés en aluminium ; profilés métalliques ; bandes solines métalliques ; bandes à lier métalliques ; aluminium ; corniches métalliques ; charnières métalliques ; charnières en aluminium ; couvertures de toits (métalliques) ; dalles métalliques ; liens métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; toitures métalliques ; alliages de métaux communs ; plaques d'ancrage ; armatures pour conduites métalliques ; armatures pour la construction (métalliques) ; butoirs en métal ; chenaux métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; système de rehausse d'acrotère ou de bandeau de façade non métallique ; bandes solines non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; matériaux à bâtir non métalliques ; charpentes non métalliques ; chenaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons non métalliques ; corniches non métalliques ; cornières non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques ; gouttières non métalliques ; arêtiers de toits ; cornières pour toitures non métalliques ; toitures non métalliques ; tuiles non métalliques.
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