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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU
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ACCROFIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCROFIL
DANI ALU, SAS

Numéro de dépôt :
3758396
Date de dépôt :
03/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
ACCROFIL de DANI ALU

Présentation de la marque ACCROFIL

Déposée par voie électronique le 3 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCROFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANI ALU domicilié(e) Clape Loup, 69280 SAINTE CONSORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 406 646 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque ACCROFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCROFIL arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

DANI ALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVNET , PROTEGENET , CLARAL , PORTE-DALLE , LOTENTIC , PLINTECO , LA DURABLE , FACILIT , CLARA , COFRANET


DANI ALU, SAS - Clape Loup, 69280 SAINTE CONSORCE - France - SIREN 314406646


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes, Bât.B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 20 août 2012 - Changement d'adresse n°581485 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2020 n°2753467 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-06

Mousqueton en aluminium pour permettre le positionnement et la fixation d'un filet de sécurité sur une barrière de sécurité ; boucles, anneaux, crochets, attaches métalliques pour permettre le positionnement et la fixation d'un filet de sécurité sur une barrière de sécurité ; barrières de sécurité métalliques ; barrières de sécurité métalliques pouvant être incorporées à un recouvrement d'acrotère ou à une bande de rive ; garde corps métallique ; garde corps en aluminium ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; couvertures de toits métalliques.