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Marques déposées par DANGUIN Gérard
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DOMAINE de la ROCHE DOREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE de la ROCHE DOREE
DANGUIN Gérard, La Roche, THEIZE, 69620 LE BOIS D'OINGT.

Numéro de dépôt :
1290612
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/11/1994

Présentation de la marque DOMAINE de la ROCHE DOREE

Déposée le 20 novembre 1984 par DANGUIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE de la ROCHE DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANGUIN Gérard, La Roche, THEIZE, 69620 LE BOIS D'OINGT. - France.

La marque DOMAINE de la ROCHE DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE de la ROCHE DOREE est expirée depuis le 20 novembre 1994.

DANGUIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Marverand


DANGUIN Gérard, La Roche, THEIZE, 69620 LE BOIS D'OINGT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

VINS A.O.C. (provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA ROCHE DOREE).