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Marques déposées par DANGREAUX Dominique Gilbert
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ITHEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITHEM
DANGREAUX Dominique Gilbert

Numéro de dépôt :
95590741
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque ITHEM

Déposée le 3 octobre 1995 par DANGREAUX Dominique Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est DANGREAUX Dominique Gilbert, domicilié(e) 106, les Allées d'Ormoy, 77127 Lieusaint - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C. LEJET - France.

La marque ITHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITHEM est expirée depuis le 3 octobre 2005.


DANGREAUX Dominique Gilbert - 106, les Allées d'Ormoy, 77127 Lieusaint - France


Cabinet C. LEJET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; notamment éléments de carrosserie pour de tels véhicules.Matériaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques ; notamment, éléments de carrosserie métalliques.Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; notamment, éléments de carrosserie non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.