Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANGIN-MOUTARD
/
CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE
SAS DANGIN-MOUTARD, SAS

Numéro de dépôt :
4000206
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2023
CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE de DANGIN-MOUTARD

Présentation de la marque CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE

Déposée le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANGIN-MOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANGIN-MOUTARD domicilié(e) 49 Grande Rue - 10110 - POLISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 864 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFAC AVOCATS, Maître Cédric CHAFFAUT domicilié(e) 28 Boulevard du 14 juillet, BP 730 - 10005 - TROYES CEDEX - France.

La marque CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE est expirée depuis le 22 avril 2023.

DANGIN-MOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL , CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE TRADITION


SAS DANGIN-MOUTARD, SAS - 49 Grande Rue - 10110 - POLISY - France - SIREN 442864187


IFAC AVOCATS, Maître Cédric CHAFFAUT - 28 Boulevard du 14 juillet, BP 730 - 10005 - TROYES CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Boissons, eaux minerales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Grande Champagne ”, “ Petite Champagne ”, “ Fine Champagne ”, “ Petite Fine Champagne ” et “ Eau-de-vie de Marc de Champagne ”.