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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANGIN-MOUTARD
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CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL
SAS DANGIN-MOUTARD, SAS

Numéro de dépôt :
4000204
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL de DANGIN-MOUTARD

Présentation de la marque CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL

Déposée le 22 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANGIN-MOUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANGIN-MOUTARD domicilié(e) 49 Grande Rue - 10110 - POLISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 864 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFAC AVOCATS, Maître Cédric CHAFFAUT domicilié(e) 28 Boulevard du 14 juillet, BP 730 - 10005 - TROYES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE CHRYSTAL est expirée depuis le 22 avril 2023.

DANGIN-MOUTARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE DELICATE , CHAMPAGNE CORINNE MOUTARD CUVEE TRADITION


SAS DANGIN-MOUTARD, SAS - 49 Grande Rue - 10110 - POLISY - France - SIREN 442864187


IFAC AVOCATS, Maître Cédric CHAFFAUT - 28 Boulevard du 14 juillet, BP 730 - 10005 - TROYES CEDEX - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 26 juin 2014 - Renonciation totale n°626189 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-26

Bières, eaux minerales et gazeuses boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit, sodas aperitifs sans alcool.

Vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne ; eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlée “ Grande Champagne ”, “ Petite Champagne ”, “ Fine Champagne ”, “ Petite Fine Champagne ” et “ Eau-de-vie de Marc de Champagne ”.