Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COFFRET BRETON
DANGER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
99783301
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque LE COFFRET BRETON

Déposée le 23 mars 1999 par DANGER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COFFRET BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est DANGER FRANCOIS, domicilié(e) 7 ALLEE DES FAISANS, 35131 PONT PEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANGER FRANCOIS - France.

La marque LE COFFRET BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COFFRET BRETON est expirée depuis le 23 mars 2009.

DANGER FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : VOMIKILL , VOMI-PHIL , VOMI , GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE , AUX PORTES DE BRETAGNE , EXASS , CYBERNETIMMO , GUIDE DES VINS HISTORIQUES DE FRANCE , AU CAS OU , VOMIKID


DANGER FRANCOIS - 7 ALLEE DES FAISANS, 35131 PONT PEAN - France


DANGER FRANCOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Papier, carton à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches images, matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie ; imprimés, albums, brochure, catalogue, carnet, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tract, représentations graphiques, photogravures, papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, feuilles et films ; caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachets, tampons encreurs. Viande, poisson, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuit, gelée, confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, volailles bénéficiant de l'indication géographique " VOLAILLES DE BRETAGNE " ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, saindou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et eaux-de-vie), pommeau de Bretagne, eau-de-vie de cidre de Bretagne, eau-de-vie de poiré de Bretagne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.