ACCO.DO.SERVICE ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX METRES FINANCEMENT BUDGET SUBVENTIONS T.V.A. TEMPS DEVIS ARTISANS
Présentation de la marque ACCO.DO.SERVICE ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX METRES FINANCEMENT BUDGET SUBVENTIONS T.V.A. TEMPS DEVIS ARTISANS
Déposée le 9 février 2015 par monsieur DANG Anh-Minh (Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACCO.DO.SERVICE ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX METRES FINANCEMENT BUDGET SUBVENTIONS T.V.A. TEMPS DEVIS ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCO.DO.SERVICE ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX METRES FINANCEMENT BUDGET SUBVENTIONS T.V.A. TEMPS DEVIS ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155323.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCO.DO.SERVICE ACCOMPAGNEMENT TRAVAUX METRES FINANCEMENT BUDGET SUBVENTIONS T.V.A. TEMPS DEVIS ARTISANS arrivera à expiration en date du 9 février 2025.
DANG Anh-Minh (Alban a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23