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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS
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THERMOBAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

THERMOBAIN
DANFOSS, SARL

Numéro de dépôt :
1739639
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2030

Présentation de la marque THERMOBAIN

Déposée le 20 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMOBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS domicilié(e) 2 RUE RENÉ CAUDRON, PARC D'AFFAIRES LE VAL SAINT QUENTIN - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 030 812 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.

La marque THERMOBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THERMOBAIN arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.

DANFOSS a également déposé les autres marques suivantes : COLDTHERM , FREEZTHERM , EXTENSO , INFRACABLE , CONFORSOL , CCDE , SNAP , CONFORTMAT , INFRAJUSTE , CONFORBAIN


DANFOSS, SARL - 2 RUE RENÉ CAUDRON, PARC D'AFFAIRES LE VAL SAINT QUENTIN - 78960 - VOISINS-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 542030812


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 3 Impasse de la Vigie, CS 71840 - 35418 - SAINT MALO Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159459 - Publication au BOPI 1999-12-15

Inscription le 16 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489223 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 20 juillet 2009 - Changement d'adresse n°502302 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2009 n°2424056 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 14 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557870 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2019 n°2733045 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-09

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