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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS
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SNAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAP
DANFOSS SARL

Numéro de dépôt :
95586292
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2005

Présentation de la marque SNAP

Déposée le 29 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANFOSS domicilié(e) 7 AVENUE ROGER HENNEQUIN, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 030 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANFOSS SARL - France.

La marque SNAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAP est expirée depuis le 29 août 2005.

DANFOSS a également déposé les autres marques suivantes : COLDTHERM , FREEZTHERM , EXTENSO , INFRACABLE , CONFORSOL , CCDE , CONFORTMAT , INFRAJUSTE , CONFORBAIN , INFRALISSE


DANFOSS SARL - 7 AVENUE ROGER HENNEQUIN, 78190 TRAPPES - France - SIREN 542030812


DANFOSS SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires