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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA
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TELEMARK
Marque expirée - Marque en non vigueur

TELEMARK
DANFOSS SOCLA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1412585
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2017

Présentation de la marque TELEMARK

Déposée le 3 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TELEMARK »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2333886) - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333886) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TELEMARK est expirée depuis le 3 juin 2017.

DANFOSS SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : SOCLA , ENODIA , PULSAIR , APORIA , BOMBYX , Danfoss Socla Valves and flow control solutions , ENODIA , POLLUSTOP , COMBIFUEL


DANFOSS SOCLA Société par Actions Simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2333886) - 71530 - France - SIREN 950003061


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2333886) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2090781 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333886 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 30 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453181 - Publication au BOPI 2007-04-30

Inscription le 21 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203929 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 21 juin 1996 - Changement de dénomination n°203930 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 21 juin 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°203928 - Publication au BOPI 1996-06-21

Inscription le 29 février 2012 - Changement de dénomination n°570468 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Des appareils et instruments de mesure.