Marque expirée - Marque en non vigueur

ENODIA
DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97701260
Date de dépôt :
21/10/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2017

Présentation de la marque ENODIA

Déposée le 21 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENODIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2353536) - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2353536) - 74008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENODIA est expirée depuis le 21 octobre 2017.

DANFOSS SOCLA a également déposé les autres marques suivantes : SOCLA , ENODIA , PULSAIR , TELEMARK , APORIA , BOMBYX , Danfoss Socla Valves and flow control solutions , POLLUSTOP , COMBIFUEL


DANFOSS SOCLA société par actions simplifiée - 365 rue du Lieutenant Putier,71530 VIREY LE GRAND (dossier no 2353536) - 71530 - France - SIREN 950003061


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2353536) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392194 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353536 - Publication au BOPI 2007-10-18

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Tuyauteries métalliques ; clapets métalliques de conduites de fluides; vannes métalliques de conduites de fluides (autres que parties de machines), vannes à papillon métalliques (autres que parties de machines), vannes métalliques à opercule coulissant (autres que parties de machines); vannes murales métalliques (autres que parties de machines); clapets métalliques anti-retour