Présentation de la marque Danfoss Socla Valves and flow control solutions
Déposée le 25 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Danfoss Socla Valves and flow control solutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANFOSS SOCLA domicilié(e) 365 rue de Lieutenant Putier, ,71530 VIREY LE GRAND - 71530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 003 061 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque Danfoss Socla Valves and flow control solutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANFOSS SOCLA - Société par Actions Simplifiée - - 365 rue de Lieutenant Putier, ,71530 VIREY LE GRAND - 71530 - France - SIREN 950003061
RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Vannes (autres que parties de machines) métalliques, vannes de régulation en métal, valves (autres que parties de machines) en métal, de purge d'air automatique pour canalisation (ventouses) , soupapes anti-coup de bélier (en métal) , clapets en métal, clapets de conduites d'eau (en métal) , clapets de tuyaux de drainage (en métal) , clapets de pied crépine en métal, clapets en métal à entrée d'air de sécurité pour éviter le vide dans les canalisations (casse-vide) , soupapes (autres que parties de machines) en métal, crépines en métal, boîtes et coffres à outils en métal (vides) , cannes d'aspiration à usage industriel en métal, combinés d'aspiration en métal. Disconnecteurs hydrauliques, combinés d'aspiration (parties de machines) , cannes d'aspiration à usage industriel (parties de machines) , matériel pour l'assainissement de pompes à savoir régulateurs de niveau d'air, clapets de machines, soupapes (parties de machines) , disconnecteurs (appareils anti-pollution) (parties de machines) , purgeurs automatiques d'air (ventouses) , régulateurs (parties de machines) , injecteurs d'air à membranes ou à flotteurs (casses vide) , régulateurs de pression ou de débit (parties de machines) , vannes (parties de machines) , vannes de distribution pour gaz ou pour liquides (parties de machines) , vannes de disconnexion atmosphérique (parties de machines) , vannes à boisseau sphérique (parties de machines) , électrovannes (parties de machines) , vannes papillon (parties de machines) , vannes de régulation (parties de machines) , clapets de retenue ou clapets anti-retour (non retour) (parties de machines) , clapets de pied crépine (parties de machines) , crépines (parties de machines) , bobines pour machines. Clapets en caoutchouc, clapets de retenue ou clapets anti-retour (non-retour) en caoutchouc, clapets de pied crépine en caoutchouc, manchons antivibratoires en caoutchouc, accessoires pour l'équipement de cuves à mazout à savoir bouchons de citernes en caoutchouc, cannes d'aspiration à usage industriel en caoutchouc, tuyaux flexibles non métalliques. Soupapes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes (autres que parties de machines) non métalliques, vannes de distribution pour gaz ou pour liquides (autres que parties de machines) non métalliques, vannes de disconnexion atmosphérique (autres que parties de machines) non métalliques, vannes à boisseau sphérique (autres que parties de machines) non métalliques, vannes papillon, vannes de régulation, clapets (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, clapets de retenue ou clapets anti-retour (non retour) (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, clapets de pied crépine (éléments de tuyaux de drainage ou de conduite d'eau) en matière plastique, crépines en matière plastique, manchettes cannelées (en plastique) pour tubes, ventouses et soupapes anti-coup de bélier en matière plastique, cannes d'aspiration à usage industriel en matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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