Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVITA
Danfoss Analytical A/S Une société “ A/S ” de droit dannois

Numéro de dépôt :
94538852
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014

Présentation de la marque EVITA

Déposée le 5 octobre 1994 par la société Danfoss Analytical A/S Une société “ A/S ” de droit dannois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société Danfoss Analytical A/S Une société “ A/S ” de droit dannois domicilié(e) Ellegaardvej 36,6400 SOENDERBORG,DANEMARK (dossier no 2273132) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2273132) - 75440 - France.

La marque EVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVITA est expirée depuis le 5 octobre 2014.


Danfoss Analytical A/S Une société “ A/S ” de droit dannois - Ellegaardvej 36,6400 SOENDERBORG,DANEMARK (dossier no 2273132) - Danemark


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2273132) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 27 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380140 - Publication au BOPI 2003-10-27

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273132 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Préparations chimiques à usage scientifique et pour les analyses en laboratoires (autres que ceux à usage médical ou vétérinaire); produits chimiques pour l'industrie; réactifs chimiques (autres que ceux à usage médical ou vétérinaire). Appareils et instruments de mesure, d'analyse et de chimie; détecteurs; appareils électriques de surveillance; instruments de mesure pour dissoudre les gaz; appareils pour mesurer le taux d'oxygène; capteurs; régulateurs; émetteurs de signaux électriques et/ou électroniques.Appareils pour analyses médicales; appareils de tests à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.