Déposée le 27 décembre 1993 par la société étrangère DANFOSS A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NESSIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la société étrangère DANFOSS A/S domicilié(e) DK-6430 NORDBORG,DANEMARK (dossier no 2250497) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250497) - 75440 - France.
La marque NESSIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANFOSS A/S, Société de droit danois - DK-6430 NORDBORG,DANEMARK (dossier no 2250497) - Danemark
CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250497) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2003 n°2250497 - Publication au BOPI 2003-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Moteurs; parties de machines, à savoir organes d'actionnement hydrauliques, soupapes hydrauliques, ensemble soupapes pour systèmes de commande directionnels, soupapes prioritaires, soupapes proportionnelles, pompes hydrauliques, pompes à pistons variables, pompes à engrenages, amplificateurs de débit hydrauliques, amplificateurs de couples hydrauliques, moteurs hydrauliques, pompes, organes de commande et vérins, transmissions, embrayages, coupleurs, engrenages, boîtes de vitesses et convertisseurs de couples, coupleurs de machines et composants de transmissions, filtres, soupapes anti-retour, réducteurs de pression, régulateurs de pression, soupapes de pression, commandes hydrauliques pour machines et moteurs.Moteurs hydrauliques et électro-hydrauliques, transmissions, freins, embrayages, coupleurs, engrenages, boîtes de vitesses et convertisseurs de couples pour applications motrices et maritimes; circuits hydrauliques, moteurs, pompes, verins, soupapes, convertisseurs de couples, systèmes de commande directionnels, colonnes de direction, organes de commande et transmissions pour applications motrices et maritimes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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