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Marques déposées par DANFOSS A/S
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DANFOSS A/S

Numéro de dépôt :
1239001
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2003
Marque figurative de DANFOSS A/S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1983 par DANFOSS A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANFOSS A/S,, domicilié(e) DK-6430 NORDBORG DANEMARK (dossier no 2017418) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2017418) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239001.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2003.

DANFOSS A/S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ROTASTEP , NESSIE , DANFOSS THERMOSTAT , VLT , FOODMAG , QUECHECK , DANHEAT , QUECHECK , DANHEAT


DANFOSS A/S - DK-6430 NORDBORG DANEMARK (dossier no 2017418) - Danemark


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2017418) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1993 n°2017418 - Publication au BOPI 1993-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.