Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DANFOSS A/S, société de droit danois

Numéro de dépôt :
1238997
Date de dépôt :
20/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2023
Marque figurative de DANFOSS A/S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1983 par la société étrangère DANFOSS A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère DANFOSS A/S domicilié(e) - 6430 - NORDBORG - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238997.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2023.

DANFOSS A/S a également déposé les autres marques suivantes : ROTASTEP , NESSIE , DANFOSS THERMOSTAT , VLT , FOODMAG , QUECHECK , DANHEAT , QUECHECK , DANHEAT , OPTIZONE


DANFOSS A/S, société de droit danois - 6430 - NORDBORG - Danemark


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2003 n°2240193 - Publication au BOPI 2003-04-07

Renouvellement sans limitation n°2017421 - Publication au BOPI 1993-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 5 juin 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°602304 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528546 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.