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Marques déposées par DANFOSS A/S
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DANBUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANBUSS
DANFOSS A/S

Numéro de dépôt :
1417688
Date de dépôt :
10/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2007

Présentation de la marque DANBUSS

Déposée le 10 juillet 1987 par DANFOSS A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANBUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DANFOSS A/S,, domicilié(e) DK-6430 NORDBORG DANEMARK (dossier no 2090918) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2090918) - France.

La marque DANBUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANBUSS est expirée depuis le 10 juillet 2007.

DANFOSS A/S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ROTASTEP , NESSIE , DANFOSS THERMOSTAT , VLT , FOODMAG , QUECHECK , DANHEAT , QUECHECK , DANHEAT


DANFOSS A/S - DK-6430 NORDBORG DANEMARK (dossier no 2090918) - Danemark


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2090918) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2090918 - Publication au BOPI 1997-05-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Appareils et instruments électriques, équipement pour le traitement de l'information, dispositifs et installations de mise en communication d'un équipement de traitement d'informations, notamment d'un équipement de traitement de données, et d'un appareillage électrique.