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Marques déposées par DANEY et FillesTODO
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Château CHAULET
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château CHAULET
SCEA DANEY et Filles

Numéro de dépôt :
3641742
Date de dépôt :
29/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019
Château CHAULET de DANEY et Filles

Présentation de la marque Château CHAULET

Déposée le 29 mars 2009 par DANEY et FillesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château CHAULET »

Le déposant est DANEY et FillesTODO domicilié(e) 1 Domaine de chaulet - 33410 - RIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 206 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DANEY et Filles domicilié(e) 1 Domaine de chaulet - 33410 - RIONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château CHAULET est expirée depuis le 29 mars 2019.


SCEA DANEY et Filles - 1 Domaine de chaulet - 33410 - RIONS - France - SIREN 439206475


SCEA DANEY et Filles - 1 Domaine de chaulet - 33410 - RIONS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée.