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Marques déposées par DANET YANN
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I – POOL Instruction pool 88
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I – POOL Instruction pool 88
DANET YANN

Numéro de dépôt :
3813038
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/03/2021
I – POOL Instruction pool 88 de DANET YANN

Présentation de la marque I – POOL Instruction pool 88

Déposée le 9 mars 2011 par DANET YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « I – POOL Instruction pool 88 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est DANET YANN domicilié(e) 17 rue de l'église - 50690 - LANDEVANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANET YANN domicilié(e) 17 rue de l'église - 56690 - LANDEVANT - France.

La marque I – POOL Instruction pool 88 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I – POOL Instruction pool 88 est expirée depuis le 9 mars 2021.


DANET YANN - 17 rue de l'église - 50690 - LANDEVANT - France


DANET YANN - 17 rue de l'église - 56690 - LANDEVANT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits de l'imprimerie dessins, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Jeux, table, queues ou billes de billard.