Déposée le 4 mai 1999 par DANET Serge et LE GONIDEC Renaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOLDAT LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Les déposants sont DANET Serge domicilié(e) Moulin de Pontanet - 56320 - PRIZIAC - France et LE GONIDEC Renaud domicilié(e) 9 rue Joseph Léna - 56520 - GUIDEL - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque SOLDAT LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLDAT LOUIS arrivera à expiration en date du 4 mai 2029.
DANET Serge - Moulin de Pontanet - 56320 - PRIZIAC - France
LE GONIDEC Renaud - 9 rue Joseph Léna - 56520 - GUIDEL - France
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397240 - Publication au BOPI 2009-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Renouvellement sans limitation le 4 février 2019 n°2705407 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-04
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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