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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANET OCCULTA
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BRUHIER-BERNARDON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUHIER-BERNARDON
DANET OCCULTA Société Anonyme
ORMILH - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97682541
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque BRUHIER-BERNARDON

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) DANET OCCULTA et la Société Anonyme (SA) ORMILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRUHIER-BERNARDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DANET OCCULTA domicilié(e) 34 rue de l'Avenir, 22190 PLERIN - France et la Société Anonyme (SA) ORMILH domicilié(e) 187, Rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque BRUHIER-BERNARDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUHIER-BERNARDON est expirée depuis le 9 juin 2007.

DANET OCCULTA a également déposé les autres marques suivantes : BB


DANET OCCULTA Société Anonyme - 34 rue de l'Avenir, 22190 PLERIN - France

ORMILH - Société Anonyme - 187, Rue Léon Blum, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 3


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413984 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

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