Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISABELLE DANET
Numéro de dépôt :
1518949
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
16/02/1999
Présentation de la marque ISABELLE DANET
Déposée le 16 février 1989 par DANET Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « ISABELLE DANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ISABELLE DANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518949.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISABELLE DANET est expirée depuis le 16 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34